L'essentiel Fiche Action Fiche Outils

L'essentiel :

Accord collectif départemental Accord 2004-2007
 
Plan de cohésion sociale Financement du logement social et Plan de Cohésion social (DDE)
Programme social thématique
Présentation
Convention

Autres ressources utiles :

Guide des dispositifs d'hébergement et de logement adapté (DGAS - DGALN ) sept 2008
Programme d'intérêt général Loire-Forez juillet 2008
Gens du Voyage : le rapport Hérisson sur les schémas d'accueil juillet 2008
Le programme d'intérêt général HABITAT de Loire-FOREZ juillet 2008
La maison à 15€ par jour mal comprise par les publics visés (enquête Empruntis) juin 2008
Disponibilités foncières : les biens de l'Etat en vente désormais signalés sur le net juin 2008
Analyse des marchés immobiliers du Crédit Foncier de France avril 2008
Orientation des crédits de l'Anah pour 2008 février 2008
Circulaire "Logement, chantier prioritaire" février 2008
Instruction du 31/12/7 de l'Agence nationale de l'habitat pour la mise en oeuvre de la
loi instituant le droit au logement opposable
http://www2.equipement.gouv.fr/bulletinofficiel/fiches/Bo20083/A0030057.htm
déc. 2007
Rapport d'évaluation du numéro unique (Documentation française) déc. 2006
Circulaire du 4/7/2006 sur les résidences sociales et maisons-relais (pensions de famille) (DDE) août 2006
Cartographie : l'offre de logements sociaux dans la Loire au 1/1/2005 (DDE) juill. 2006